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Archives

Les ordres du jour et les compte-rendus des années passées sont consultables dans cette rubrique.

Articles de cette rubrique

Conseil Municipal : mardi 22 novembre 2011 (2011)

samedi 19 novembre 2011

L’ordre du jour du conseil municipal du 22 novembre est disponible.

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Conseil Municipal : mercredi 5 octobre 2011 (2011)

dimanche 16 octobre 2011

Le conseil municipal se réunira la mercredi 5 octobre 2011 à 20h30 à la salle du conseil. Ordre du jour 1. PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL DES DEPENSES RELATIVES AU SPIC « PHOTOVOLTAÏQUE » 2. DECISION MODIFICATIVE BUDGET ANNEXE (...)

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Conseil Municipal : mardi 18 octobre 2011 (2011)

dimanche 16 octobre 2011

Le conseil municipal se déroulera mardi 18 octobre à 20h30 à la salle du conseil. L’ordre du jour est disponible

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Conseil Municipal : mardi 20 septembre 2011 (2011)

mercredi 28 septembre 2011

L’ordre du jour du conseil municipal du 20 septembre est disponible.

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Conseils municipaux 2010 (2010)

mercredi 19 janvier 2011

Vous trouverez ici les ordres du jour ainsi que les comptes rendu des conseils municipaux de l’année 2010. Date Ordre du jour Compte rendu 26/01 Ordre du jour CR-2010-01-26 23/02

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Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2010 (2010)

samedi 15 mai 2010

Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2010 qui se tiendra à 20h30 à la salle du conseil : BILAN ENERGIE de la commune : présentation par le CLé REVENTE DES PARCELLES AB 490 ET 278 DE LA CCVI ETUDE EFFACEMENT DE RESEAUX AU BAS DU BOURG SALLE POLYVALENTE : DEVIS POUR STORES (...)

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Ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2010 (2010)

samedi 8 mai 2010

Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 27 avril 2010 : TOUR DE TABLE REVISION SIMPLIFIEE DU P.L.U. INDEMNITES DE REGIES Installations classees : AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION DE RESTRUCTURER ET D’AGRANDIR UN ELEVAGE PORCIN « L’ARSAGE » A MELESSE CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES COMPLEMENT DE (...)

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Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010 (2010)

mardi 23 mars 2010

Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2010 (salle du conseil) TOUR DE TABLE AFFECTATION DES RESULTATS 2009 AUX BUDGETS PRIMITIFS 2010 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : TABLEAU DES AMORTISSEMENTS VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2010 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010 APPROBATION DES COMPTES DE (...)

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Conseil municipaux 2009 (2009)

mardi 19 janvier 2010

Vous trouverez ici les ordres du jour ainsi que les comptes rendu des conseils municipaux de l’année 2009. Date Ordre du jour Compte rendu 27/01 Ordre du jour CR 2009-01-27 17/02 Ordre du jour CR-2009-02-17 CR-2009-02-17 Annexe 17/03 Ordre du jour CR-2009-03-17 (...)

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Conseil municipaux 2008 (2008)

lundi 19 janvier 2009

Date Ordre du jour Compte rendu 9/12 Ordre du jour CR 2008-12-09 18/11 Ordre du jour CR 2008-11-18 21/10 Ordre du jour Compte rendu - 20/10/2008 16/09 Ordre du jour Compte rendu - 16/09/2008 15/07 Ordre du jour Compte rendu du conseil du 15 (...)

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